Actualités connexes
Planification successorale pour les propriétaires d’une entreprise familiale
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Par iA Gestion privée de patrimoine, le 8 mai 2024
Si vous êtes comme la plupart des gens d’affaires, votre entreprise familiale constitue une passion et non un simple emploi. C’est la raison pour laquelle vous avez consacré à son développement tant d’efforts et de temps. Maintenant que la retraite se précise (ou du moins que ce n’est plus une pensée abstraite pour un futur éloigné), le temps est venu de poser quelques jalons. En réalité, vous devez vous pencher sur votre planification successorale.
C’est un exercice complexe, qui s’inscrit généralement dans un processus pluriannuel. Abordons les notions fondamentales qui vous permettront d’échafauder une stratégie et d’établir un calendrier propre à la situation de votre famille et de votre entreprise.
Rester en famille
Concentrons-nous pour l’instant sur l’aspect familial de ce processus, en laissant de côté la dimension d’affaires. La conciliation des deux s’avère souvent délicate, en particulier lorsqu’il s’agit de nommer la personne qui assumera la destinée de l’entreprise. Parmi la nouvelle génération, qui semble avoir la fibre pour diriger? Devez-vous confier les rênes de l’entreprise à l’enfant ainé, à celui qui démontre le plus d’ascendant, ou le plus d’intérêt pour l’activité, ou qui occupe déjà une fonction propice à assumer la direction?
Il n’y a pas de bonne réponse universelle, puisque chaque famille et chaque situation d’affaires comportent ses particularités, mais dans tous les cas, vous devez nécessairement donner à chacun et chacune la possibilité de s’exprimer. Une fois votre décision prise, communiquez-là de façon claire et logique, car même si vous n’obtenez pas de consensus et que vous risquez de créer certaines frustrations, votre transparence sera appréciée. Il faut toujours rechercher l’harmonie, mais en tant que propriétaire, c’est évidemment la viabilité de votre entreprise qui doit guider vos décisions.
Rechercher à l’extérieur de la famille
Ne supposez pas qu’un membre de votre famille reprendra le flambeau. Il est possible que personne ne s'intéresse réellement aux activités de l’entreprise, ne souhaite y travailler ou la diriger, ou même ne démontre les compétences requises. Vous pouvez donc vous tourner vers les membres de votre personnel. Lorsque vous avez repéré une candidature, assurez-vous de communiquer clairement l’étendue du poste. Là encore, expliquez la décision à votre famille et encouragez une discussion. À chaque étape, une communication ouverte permet de concilier les intérêts et les attentes de toutes et de tous, minimisant ainsi les conflits.
Que la personne à qui vous confiez les rênes de votre entreprise ait été choisie au sein de votre famille ou parmi ses cadres, établissez un plan de développement comportant des objectifs afin de favoriser la réussite. Documentez les responsabilités principales que vous assumez actuellement (en permanence et ponctuellement) et formez votre relève en conséquence. Faites preuve d’ouverture d’esprit et suscitez des idées d’amélioration du processus organisationnel, de la culture et de la structure d’entreprise, ainsi que de relais de croissance. Ne négligez personne, car tout regard neuf peut générer des perspectives différentes susceptibles de permettre à l’entreprise d’atteindre le niveau supérieur.
La gestion des finances
La question financière peut s’avérer complexe dans une planification successorale, surtout si vous avez plusieurs enfants, avec des niveaux différents d’implication dans les activités. Si l’entreprise existe depuis plusieurs générations, plus le nombre de personnes impliquées dans l’activité augmente (ex. cousins, cousines, neveux, nièces) plus la situation devient compliquée. C’est aux propriétaires de déterminer comment transmettre l’entreprise et répartir les actifs de la manière la plus efficace et équitable. En cas de cession à des tiers, la famille restera-t-elle impliquée dans la conduite des activités et, dans l’affirmative, avec quelle fonction?
Que la décision finale consiste à transmettre l’entreprise à la famille ou à la céder à des tiers, le prix de vente doit refléter sa valeur de marché. Pour nombre de propriétaires, leur entreprise constitue leur principal actif et leur première source de revenu à la retraite. Ne vous lésez pas en diminuant la valeur de votre entreprise, même si vous la revendez à vos enfants.
Les complexités propres à la planification successorale justifient généralement de consulter régulièrement votre conseiller ou votre conseillère ainsi que des spécialistes dans les domaines du droit, de la fiscalité, de la succession et des stratégies de sortie.
Quelles sont les incidences financières d’un divorce?
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Par iA Gestion privée de patrimoine, le 1er mai 2024
Peu importe votre point de vue, un divorce n’est jamais facile. Outre les défis émotionnels liés à la fin d’un mariage, surtout avec des enfants, vos finances seront grandement affectées. Voici quatre mesures que vous pouvez prendre pour préserver votre richesse.
Avoir une bonne compréhension de votre situation financière. La plupart des gens ont une bonne idée de leur situation financière globale, mais dans le cadre d’un divorce, vous devez passer en revue les comptes bancaires et de placements, les cartes de crédit, les relevés hypothécaires, les prêts, les marges de crédit, etc. Soulignons l’importance d’examiner les comptes-conjoints avant la séparation des actifs. Considérez la signature d’une entente avec votre futur(e) ex-conjoint(e), afin de veiller à poursuivre les paiements des dépenses communes, tout en évitant de nouveaux emprunts.
Si vous détenez un prêt ou une marge de crédit à deux signatures, demandez à l’institution financière de retirer l’autre cosignataire et d’attribuer cette dette à la personne qui en est exclusivement responsable. Si vous ne détenez pas déjà un compte d’épargne ou de chèque personnel, le moment est tout indiqué pour en ouvrir un. Demandez aussi votre dossier de crédit pour connaître votre pointage. Planifiez, dans votre compte personnel, les dépôts directs et le versement de la quote-part des dépenses communes dans le compte conjoint. Concernant les cartes de crédit et les prêts, ni vous ni votre ex-conjoint(e) ne doit être contraint à négocier avec des créanciers ou à assumer une dette dont il n’est pas responsable. Si vous et votre ex êtes en mesure de rembourser les dettes liées aux comptes conjoints, faites-le et fermez ces comptes. On a tous eu vent d’histoires de dépenses faramineuses. Il est donc tout à votre avantage de faire un suivi de ces comptes et de protéger vos actifs.
Mettre à jour les polices d’assurance et les bénéficiaires. Un divorce aura un effet sur vos besoins en assurance. Si vous tombez gravement malade, par exemple, et que vous avez besoin d’aide pour payer les factures, vous pourriez nécessiter une police personnelle additionnelle, dans l’éventualité où le revenu de votre ex-conjoint(e) était auparavant utilisé pour couvrir ces frais. Dans la même veine, vous devez évaluer vos besoins en assurance en tant que détenteur unique de la police et veiller à bénéficier d’une couverture adéquate. Une assurance-vie permanente comporte souvent une valeur de rachat. Dans ce cas, il est judicieux d’inclure la valeur de rachat lorsque vous séparez vos actifs.
Il est également important de vérifier les bénéficiaires des comptes de placements et enregistrés, tels que les REER, CELI, FERR et les régimes de retraite au travail, et de les modifier en conséquence. Si vous aviez nommé votre ex-conjoint(e) en tant que bénéficiaire ou que vous lui aviez accordé certaines procurations, vous voudriez peut-être les modifier. Un professionnel de la planification successorale peut vous aider à apporter les ajustements nécessaires à votre planification. Si vous participez au régime d’avantages sociaux au travail de votre ex-conjoint(e) (ou vice-versa), un divorce peut vous forcer à prendre d’autres dispositions pour vous assurer de conserver votre couverture.
Régler le domicile familial. Cette décision peut aussi avoir d’importantes conséquences émotionnelles. Il vous faut déterminer si l’un d’entre vous souhaite rester dans la maison et dispose de la capacité financière nécessaire. Si l’on considère que les deux partenaires contribuaient également aux paiements hypothécaires, la perte d’un revenu peut menacer ces paiements et exiger une négociation ou un refinancement pour la personne qui reste. Vous pourriez choisir de vendre la propriété et vous séparer les profits à deux, ou le propriétaire restant peut racheter la part de son ex-conjoint(e). Si vous avez des enfants, il serait judicieux qu’ils demeurent dans la maison familiale afin d’atténuer les perturbations causées par le divorce.
Travailler en étroite collaboration avec votre conseiller en placement. Les conseils professionnels ont une valeur inestimable en cas de divorce. Un conseiller peut vous aider à déterminer votre actif et votre passif, et calculer votre patrimoine personnel. Il peut également rajuster votre budget et votre plan de patrimoine en fonction de vos nouvelles circonstances de vie, y compris en recalculant votre pécule de retraite ou en révisant vos objectifs, le tout de manière à vous positionner pour rebondir. Si vous pouvez épargner ou investir davantage (ou différemment) pour réaliser vos objectifs à long terme, un conseiller en placements est là pour vous aider. Vos revenus pourraient aussi être affectés par une pension alimentaire, que vous soyez la personne qui la reçoit ou la verse. Vous serez toujours gagnant si vous faites appel à une équipe de professionnels (conseiller en placement ou en fiscalité, planificateur successoral, avocat spécialiste en divorce et comptable, par exemple) qui vous aideront à traverser cette période difficile sans perdre votre indépendance financière et votre tranquillité d’esprit.
RAP ou CELIAPP : Lequel dois-je privilégier?
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Par iA Gestion privée de patrimoine, le 19 avril 2024
Plusieurs personnes souhaitent acheter une maison, mais la tâche est ardue dans la conjoncture actuelle. La situation financière des consommateurs est mise à mal par la forte inflation du prix des aliments, du carburant et de tous les autres produits et services. Les banques centrales ont relevé leurs taux afin de reprendre le contrôle de l’inflation, d’où l’explosion des taux hypothécaires. Il faut aussi garder à l’esprit que les évaluations immobilières demeurent très élevées, surtout dans les grandes zones urbaines. Que devrait faire un acheteur potentiel?
Outre les décisions personnelles quotidiennes, telles qu’analyser ses dépenses et tenter d’épargner davantage, le gouvernement fédéral a adopté des mesures afin d’aider les Canadiennes et les Canadiens à acheteur leur première maison, soit le régime d’accession à la propriété (RAP) et le compte d’épargne libre d’impôt pour l’achat d’une première propriété (CELIAPP).
Fonctionnement du RAP
Ce régime vous permet de retirer, à l’abri de l’impôt, jusqu’à 60 000 $ de votre régime enregistré
d’épargne-retraite (REER) pour l’achat de votre première maison. Il s’agit en quelque sorte d’un prêt sans intérêt que vous vous accordez pour acquérir une demeure. Vous pouvez puiser dans plus d’un REER, pour un montant maximal de 60 000 $, pourvu que vous soyez le détenteur de chaque compte. L’institution financière auprès de laquelle vous détenez votre REER ne procèdera à aucune retenue fiscale sur l’argent que vous retirez. Soulignons également que certains types de REER, tels que les REER immobilisé ou collectif, ne sont pas admissibles au RAP.
Les retraits effectués dans le cadre du RAP doivent être remboursés dans votre compte REER sous forme de montants annuels minimaux sur une période de 15 ans, et ce, à compter de la deuxième année civile qui suit le retrait. En avril 2024, le gouvernement a porté ce délai de grâce de deux ans à cinq ans pour les retraits effectués entre le 1er janvier 2022 et le 31 décembre 2025. Vous pouvez rembourser un montant supérieur pendant une année donnée, ou la totalité en tout temps avant la fin de la période de 15 ans. Si vous n’êtes pas en mesure de rembourser la totalité du montant en 15 ans, le solde impayé sera considéré comme un revenu imposable.
Fonctionnement du CELIAPP
Ce programme a été lancé dans le cadre du budget fédéral de 2022. Les derniers détails juridiques et administratifs ont été réglés et les institutions financières ont commencé à offrir ce compte. Le CELIAPP est un compte enregistré destiné aux Canadiennes et aux Canadiens âgés de plus de 18 ans qui n’ont jamais été propriétaire d’une maison ou ceux qui ne l’ont pas été depuis les quatre dernières années civiles. Ainsi, les citoyens admissibles peuvent verser une cotisation annuelle maximale (déductible du revenu imposable) de 8 000 $, pour une limite à vie de 40 000 $. Dans l’éventualité où vous ne cotisez pas le montant maximum prescrit sur un an, les droits de cotisation inutilisés (jusqu’à concurrence de 8 000 $) peuvent être reportés à l’année suivante.
Lorsque vous retirez des fonds afin d’acheter une maison, ce montant n’est pas imposable, y compris le revenu gagné dans le compte. Si vous ne retirez pas la totalité de votre CELIAPP sur la période de 15 ans, vous êtes tenu de fermer le compte. Vous pourrez alors transférer, à l’abri de l’impôt, les fonds restants à un REER ou un FERR. Malheureusement, les sommes qui demeurent dans le CELIAPP seront imposables. Comme c’est le cas pour la plupart des comptes enregistrés, vous pouvez investir dans différentes catégories de titres, tels que des actions, obligations, fonds communs de placement et FNB. Votre conseiller en placements peut vous aider à sélectionner les titres qui conviennent le mieux à votre horizon temporel, votre tolérance au risque et vos objectifs financiers.
Prendre la bonne décision
Le RAP et le CELIAPP comportent des caractéristiques et un fonctionnement qui leur sont propres, mais ils permettent d’accélérer le processus d’accession à la propriété. Un RAP est idéal si vous n’avez pas suffisamment d’épargne disponible, puisque vous retirez à partir de votre REER déjà financé. Un CELIAPP convient si vous pouvez fournir une somme considérable, car il réduira votre revenu imposable et les retraits sont libres d’impôt. Heureusement, la décision n’est pas si compliquée. Si vous le souhaitez (et que vous disposez d’un bon pécule), vous pouvez utiliser conjointement le RAP et le CELIAPP pour le financement de votre première maison.
Demandez à votre conseiller en placements de vous aider à maximiser l’utilisation du RAP et du CELIAPP pour l’achat d’une première maison selon votre situation fiscale et financière.
Votre liste de vérification pour la saison des impôts
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Par iA Gestion privée de patrimoine, le 14 mars 2024
La saison des impôts bat son plein. Combien de fois avons-nous fait et refait les mêmes étapes pour la préparation des déclarations de revenus? Peu importe, nous vous offrons ce rappel qui facilitera votre organisation et, nous l’espérons, rendra ce processus plus harmonieux pour vous.
Documents de référence
Il est judicieux d’avoir la déclaration de l’année précédente en main afin d’identifier les relevés et les formulaires que vous devrez remplir cette année, ainsi que les lignes qui doivent être complétées dans votre déclaration. Évidemment, vos circonstances ont peut-être changé, mais vous pouvez vous fier aux déclarations antérieures.
L’avis de cotisation de l’Agence du Revenu du Canada (ARC) de l’année dernière est également utile. Chaque avis contient des renseignements importants, tels que le montant maximum déductible au titre des REER pour l’année fiscale suivante, le montant des pertes en capital nettes que vous pouvez appliquer à vos gains en capital imposables futurs, ainsi que les corrections apportées pendant la production. Finalement, regroupez les acomptes provisionnels versés pendant l’année et toutes les autres communications pertinentes reçues de l’ARC.
Voici une liste des documents, feuillets, relevés, formulaires et autres que vous devrez obtenir pour compléter votre déclaration de revenus.
Relevés fédéraux
T3 : Revenu de placements (allocations, distributions) touché pendant l’année fiscale
T4 : Revenu d’emploi (comprend les cotisations au RPC et d’assurance-emploi, l’impôt retenu à la source, le facteur d’équivalence, les dons caritatifs versés sur votre paie, etc.)
T4A : Revenu de pension, de retraite, de rente ou d’autres sources
T4A (OAS) : Relevé de la sécurité de la vieillesse
T4A(P) : Prestations du régime de pensions du Canada
T4E : Prestations d’assurance-emploi
T4RIF : Revenu provenant d’un fonds enregistré de revenu de retraite
T4RSP : Revenu provenant d’un REER
T5 : Revenus de placements (revenu d’intérêt provenant de comptes bancaires ou de CPG, distributions de catégories de fonds communs de placement, par exemple)
T2202 : Certificat pour frais de scolarité et d’inscription (ou formulaire TL11 pour des études universitaires à l’extérieur du Canada)
T5013 : État des revenus d’une société de personnes
Relevés de Revenu Québec
RL-1 : Revenus d'emploi et revenus divers
RL-2 : Revenus de retraite et rentes
RL-5 : Prestations et indemnités
RL-6 : Régime québécois d'assurance parentale
RL-8 : Montant pour études postsecondaires
RL-19 : Versements anticipés de crédits d'impôt
RL-26 : Capital Régional et Coopératif Desjardins
Autres reçus et documents
Reçus des cotisations à un REER effectuées l’année civile précédente ou dans les 60 premiers jours de l’année courante
Dépenses réalisées dans le cadre d’un investissement, y compris les prêts aux fins d’investissement
Frais de garde et d’adoption d’enfants
Pensions alimentaires
Frais médicaux
Frais de déménagement
Dons de charité, contributions politiques
Cotisations professionnelles ou syndicales qui ne figurent pas sur le feuillet T4
Dépenses pour abonnement aux nouvelles numériques
Revenus et dépenses d’entreprise
Revenus et dépenses de location
Honoraires du conseiller en placement et frais financiers
Documents pertinents à la vente d’un actif immobilier
Dépenses de travail à domicile pour les employés
Concernant la déduction des dépenses de travail à domicile entrée en vigueur pendant la pandémie de Covid-19, le gouvernement a apporté des changements à certaines règles et conditions. Selon l’ARC, les employés qui étaient admissibles au travail à domicile en 2023 doivent remplir le formulaire détaillé pour obtenir la réduction des dépenses de travail à domicile. Le gouvernement a mis fin au taux fixe adopté sur une base temporaire. Visitez le site du gouvernement du Canada pour en savoir plus sur les dépenses admissibles et d’autres renseignements importants concernant les dépenses de travail à domicile.
Notre liste présente les relevés, feuillets, reçus et autres documents dont vous avez besoin pour produire votre déclaration de revenus, mais elle n’est pas exhaustive. Évidemment, certains relevés de cette liste ne s’appliquent pas à votre situation, alors que d’autres seront nécessaires. Nous vous conseillons de retenir les services d’un professionnel reconnu, afin de vous assurer que votre déclaration est complète et que vous n’avez pas oublié de déduire des dépenses ou d’inscrire des crédits auxquels vous êtes admissibles.
Pouvez-vous prendre une retraite anticipée?
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Par iA Gestion privée de patrimoine, le 11 Janvier 2024
Plusieurs aiment tellement leur travail qu’ils ne songent même pas à la retraite, alors que d’autres rêvent de dire adieu au travail le lendemain matin. Mais avant de prendre une retraite anticipée, il y a plusieurs éléments que vous devez considérer avant de prendre la meilleure décision.
Comprendre vos finances
Premièrement, est-il financièrement viable de prendre une retraite plus tôt? En collaboration avec un conseiller, vous pouvez examiner votre plan de patrimoine et tenter d’identifier les enjeux qui nuisent à votre santé financière à long terme. Vous êtes aussi en mesure de modifier votre plan afin de veiller à ce que vos capitaux soient suffisants pour votre retraite.
Un conseiller peut vous aider à calculer vos revenus après votre départ à la retraite et prévoir les montants que vous devriez recevoir du Régime de pensions du Canada (RPC) et de la Sécurité de la vieillesse (SV). N’oubliez pas que si vous touchez des prestations du RPC avant l’âge de 65 ans, vos prestations seront réduites en conséquence. Si vous détenez vos REER et un CELI, ainsi qu’un régime de retraite au travail, ils seront considérés des sources de revenus, comme les comptes d’investissement, une entreprise ou un actif immobilier, sans compter votre épargne et vos actifs. Peu importe vos sources de revenus, il vous faut considérer les incidences fiscales, car une bonne partie de vos flux de trésorerie seront imposables.
En établissant votre budget, vous devez considérer les dépenses possibles, y compris les dépenses quotidiennes. Où souhaitez-vous demeurer? Voulez-vous louer ou être propriétaire? Avez-vous des problèmes de santé, ou est-ce le cas dans votre famille? Quel style de vie voulez-vous adopter? Est-ce que vous voulez voyager sur une base régulière? Quels sont vos hobbies? Avez-vous des personnes à charge? Dès que vous avez les réponses à ces questions, vous avez une bonne idée de vos dépenses.
Dans l’éventualité d’un écart entre vos revenus et vos dépenses, vous devez prendre des décisions importantes. Parmi les nombreuses solutions qui s’offrent à vous, notons des modifications à votre style de vie afin de réduire les coûts, un travail à temps partiel, épargner davantage et obtenir de meilleurs rendements sur vos placements (en d’autres mots, conserver une exposition suffisante aux actions et aux titres qui présentent un meilleur potentiel de croissance, par exemple).
Les avantages d’une retraite anticipée
Il existe deux avantages principaux à une retraite anticipée :
Santé mentale et physique. Au fil des ans, le travail peut nuire à votre santé. Même si vous appréciez votre travail et vos collègues, le travail est une source de stress et peut miner votre santé mentale et physique. Un horaire de travail chargé peut vous forcer à sacrifier plusieurs activités importantes, comme l'activité physique régulière, les événements sociaux ou une alimentation saine. Si vous souffrez d’une maladie grave, vous pouvez certainement prendre une retraite anticipée pour prendre soins de vous.
Utilisez son temps de manière intelligente. Le temps passé au travail est certes judicieux mais, à la retraite, vous pouvez occuper votre temps comme bon vous semble. Ce peut être à des organismes caritatifs ou d’autres événements philanthropiques. Vous pouvez passer plus temps à vos hobbies. Vous pourrez aussi consacrer autant de temps que vous le voulez à vos amis et êtres chers, ou même débuter un nouveau projet secondaire selon vos intérêts.
Toujours indécis?
Voulez-vous ralentir le rythme et privilégier une semi-retraite? Dans ce cas, considérez un passage graduel à la retraite. En d’autres mots, réduisez vos heures de travail à votre emploi actuel ou acceptez un travail à temps partiel. Grâce à cette approche par étapes, vous pouvez continuer à accumuler vos épargnes, à maximiser vos relations sociales, à cultiver votre intellect et à donner du temps aux activités que vous appréciez.
Peu importe votre décision, assurez-vous de tenir compte de toutes vos circonstances personnelles et financières.
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