Par Janet White, 30 mai 2019

L’une des stratégies les plus souvent négligées pour améliorer le rendement de votre portefeuille est de diminuer le fardeau fiscal qui pèse sur vos placements. En structurant votre portefeuille de façon à tirer parti de nos lois fiscales, votre conseiller en placement peut vous aider à payer moins d’impôt, à conserver une plus grande part de vos rendements et, au fil du temps, à accumuler un patrimoine beaucoup plus important. Voici quelques façons simples et efficaces de réduire l’impôt sur votre portefeuille et d’améliorer potentiellement ses rendements.

  • Investissez dans un régime enregistré d’épargne-retraite (REER) : reportez l’impôt sur vos revenus de placement et réduisez votre revenu imposable en versant une cotisation annuelle à un REER, sans dépasser vos droits de cotisation. L’avis de cotisation de l’ARC indiquera les droits de cotisation dont vous disposez pour l’année d’imposition suivante. Si vous recevez un remboursement d’impôt, envisagez de verser le montant à votre REER sous forme de cotisation anticipée. Vous pouvez également programmer des versements mensuels pour cotiser de façon régulière. Dans les deux cas, l’impôt sera reporté plus rapidement.
  • Créez des déductions fiscales : s’il vous reste des droits de cotisation à votre REER et que vous détenez des placements dans un compte non enregistré, vous pourriez songer à les transférer directement dans votre REER ou à les vendre pour ensuite utiliser le produit de la vente comme cotisation. Peu importe ce que vous choisissez de faire, vous pouvez obtenir une déduction sur votre revenu imposable.
    Selon les règles fiscales, le transfert de titres à un REER ne constitue pas une perte en capital. Si vous réalisez une perte en capital, vous devriez d’abord vendre, puis cotiser les fonds à votre REER. Vous bénéficieriez alors d’une déduction fiscale et vous pourriez être en mesure d’utiliser la perte en capital pour compenser les gains en capital et ainsi réduire encore plus votre revenu imposable.
  • Ne considérez pas un compte d’épargne libre d’impôt (CELI) comme un simple compte d’épargne : malgré son nom, le CELI permet l’investissement des cotisations qui y sont faites dans une grande variété d’options de placement, comme des actions, des fonds communs de placement (FCP) et des fonds indiciels négociables en bourse (FINB). Aucun impôt n’est payé sur le revenu généré par les placements détenus dans un CELI, que ce soit des dividendes, des intérêts ou des gains en capital. Les CELI sont des véhicules idéals pour les placements qui présentent un important potentiel d’appréciation. Toutefois, les pertes en capital subies par un CELI ne peuvent pas être utilisées pour compenser les gains en capital dans des comptes non enregistrés.
    En investissant dans un CELI, vous pourriez créer une source de revenu non imposable, ce qui peut être utile pour éviter les récupérations de la Sécurité de la vieillesse (SV) et du Supplément de revenu garanti (SRG).
  • Passez en revue la répartition et la position des actifs : les revenus de placement peuvent être imposés de différentes façons selon le type de revenus et de comptes. Les placements entièrement imposables, comme les certificats de placement garanti (CPG), les obligations, les comptes d’épargne et les actions étrangères qui versent des dividendes, devraient être détenus dans des comptes enregistrés qui donnent droit à des reports d’impôt. Il est préférable de conserver les placements ayant un potentiel de gains (ou de pertes) en capital ou qui sont admissibles à un crédit d’impôt pour dividendes dans des comptes non enregistrés pour tirer profit de leur traitement fiscal préférentiel.
  • Exploitez les pertes en capital : le montant de gains en capital imposable dans une année donnée est calculé à partir des gains en capital nets (soit la somme des gains en capital à laquelle est soustraite la somme des pertes en capital réalisées pendant l’année). Si, dans une année donnée, les pertes en capital sont supérieures aux gains imposables, les pertes nettes peuvent être reportées rétrospectivement sur les trois exercices précédents afin de réduire les gains en capital nets et de recouvrer l’impôt payé; elles peuvent également être reportées prospectivement sur les futurs gains en capital, et ce, pour une durée indéfinie. Avant la fin de l’année, vérifiez si la vente des placements avec les pertes accumulées peut réduire les gains réalisés dans l’année. Cela dépend, bien sûr, de votre stratégie de placement et de vos perspectives pour le titre considéré.
  • Servez-vous des déductions pour vos frais de gestion de placement : les comptes à honoraires facturent des frais annuels qui peuvent donner lieu à des déductions fiscales. Les frais liés aux FCP (« ratio des frais de gestion », ou « RFG ») et aux comptes transactionnels ne sont pas déductibles d’impôt. De plus, les taux imposés aux comptes à honoraires sont habituellement inférieurs aux RFG facturés à un FCP ou aux opérations facturées pour les négociations. Les déductions fiscales combinées à la baisse des frais peuvent grandement stimuler le rendement de vos placements.
    Par exemple, les frais généralement facturés pour un FCP équilibré sont de 2,15 %, par rapport à 1,75 % pour un compte à honoraires qui applique une stratégie similaire. Pour un portefeuille de 250 000 $, les frais d’un FCP pourraient s’élever à 5 365 $ par an, par rapport à 4 375 $ pour un compte à honoraires.
  • Tirez parti de revenus avantageux sur le plan fiscal : si vous avez besoin d’un revenu annuel régulier, constituez vos portefeuilles pour qu’ils génèrent des types de revenus fiscalement avantageux, comme des dividendes déterminés canadiens, des gains en capital ou des remboursements de capital, plutôt que des intérêts ou des dividendes étrangers aux taux d’imposition élevés. Selon votre situation personnelle, l’ensemble ou une partie de ces revenus avantageux sur le plan fiscal enregistreront les mêmes flux de trésorerie, mais donneront lieu à une facture fiscale moins importante.

La gestion du fardeau fiscal sur un portefeuille de placements peut avoir d’importants effets positifs sur la croissance de votre patrimoine. Les conseillers en placement d’expérience peuvent cibler les placements permettant de reporter l’impôt et de réduire la facture fiscale que vous devez payer.

Cet article a pour but de fournir des renseignements strictement généraux sur certains sujets et ne doit pas être considéré comme un avis fiscal ou juridique. Veuillez obtenir des conseils professionnels indépendants adaptés à vos circonstances particulières. iA Gestion privée de patrimoine est une marque de commerce et un autre nom sous lequel iA Gestion privée de patrimoine inc. exerce ses activités. iA Gestion privée de patrimoine inc. est membre du Fonds canadien de protection des épargnants et de l’Organisme canadien de réglementation du commerce des valeurs mobilières.